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1. Éditeur du site

Le site CozyCanin est édité par la société :

AYLA
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000 €
RCS Paris : 933 759 508
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16933759508
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris – France

2. Contact

Pour toute question, information ou demande d'assistance, vous pouvez contacter notre service client à l'adresse suivante :

Email : contact@cozycanin.fr

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3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site CozyCanin est le représentant légal de la société AYLA.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

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151 O'Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site CozyCanin — textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos et structure générale — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de AYLA ou de ses partenaires.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

6. Responsabilité

CozyCanin s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir, et l'éditeur se réserve le droit de les corriger à tout moment.

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7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, accessible sur le site. Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données : contact@cozycanin.fr.

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8. Cookies

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9. Médiation et règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation.

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.